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Articles

  • Travail à temps partiel des personnels enseignants du premier degré exerçant dans les écoles - Septembre 2008

    Personnels enseignants du premier degré Travail à temps partiel des personnels enseignants du premier degré exerçant dans les écoles NOR : MENH0800653CRLR : 720-2circulaire n° 2008-106 du 6-8-2008MEN - DGRH B1-3
    Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux vice-recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie, directrices et directeurs des services départementaux de l’éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs de l’éducation nationale (...)

  • Obligations de service des personnels enseignants du premier degré - Septembre 2008

    Personnels enseignants du premier degré Obligations de service des personnels enseignants du premier degré NOR : MENH0812394DRLR : 720-2décret n° 2008-775 du 30-7-2008 - J.O. du 3-8-2008MEN - DGRH B1-3
    Vu code de l’éducation, not. art. L. 521-1 et L. 912-1 ; L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 61-1012 du 7-9-1961 mod. ; D. n° 89-122 du 24-2-1989 mod. ; D. n° 90-680 du 1-8-1990 mod. ; D. n° 2007-1470 du 15-10-2007 ; avis du C.T.P. ministériel du (...)

  • Organisation de l’enseignement de l’histoire des arts à l’école primaire, au collège et au lycée - Septembre 2008

    Organisation de l’enseignement de l’histoire des arts à l’école primaire, au collège et au lycée NOR : MENE0817383ARLR : 501-6 ; 514-4 ; 520-0arrêté du 11-7-2008 - J.O. du 27-7-2008MEN - DGESCO A1-4
    Vu code de l’éducation ; avis du CSE du 3-7-2008
    Article 1 - L’organisation de l’enseignement de l’histoire des arts à l’école primaire, au collège et au lycée est fixée par l’annexe du présent arrêté.Article 2 - Les dispositions du présent (...)

  • Élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des EPLE - année 2008-2009 - Septembre 2008

    Enseignements élémentaire et secondaire CONSEILSÉlections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des EPLE - année 2008-2009NOR : MENE0800563NRLR : 511-7 ; 521-1NOTE DE SERVICE N°2008-101 DU 25-7-2008MENDGESCO B3-3
    Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie, directrices et directeurs des services départementaux de l’éducation nationale
    Pour (...)

  • Opération expérimentale "Ouvrir l’école aux parents pour réussir l’intégration" - Septembre 2008

    RELATIONS ÉCOLE-FAMILLEOpération expérimentale “Ouvrir l’École aux parents pour réussir l’intégration”NOR : MENE0800648CRLR : 511-8 ; 523-1cCIRCULAIRE N° 2008-102 DU 25-7-2008MEN IMI DGESCO B3-2DAIC
    Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; inspectrices et inspecteurs d’académie, directrices et directeurs des services départementaux de l’éducation nationale ; aux préfets de région ; aux préfets de département ; aux préfètes et préfets ; (...)

  • Assistants d’éducation : recrutement - Septembre 2008

    Recrutement Assistants d’éducation NOR : MENH0800596CRLR : 724-5 ; 847-2circulaire n° 2008-108 du 21-8-2008MEN - DGRH B1-3
    Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux vice-recteurs des collectivités d’outre-mer ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie, directrices et directeurs des services départementaux de l’éducation nationale ; aux chefs d’établissement du second degré
    Afin de permettre aux assistants d’éducation de participer (...)

  • Formation des auxiliaires de vie scolaire - Septembre 2008

    Enseignements élémentaire et secondaire ASSISTANTS D’ÉDUCATIONFormation des auxiliaires de vie scolaireNOR : MENE0800533CRLR : 847-2 CIRCULAIRE N° 2008-100DU 24-7-2008MENDGESCO - A
    Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; IA-DSDEN
    L’éducation nationale doit permettre l’accompagnement et la formation des assistants d’éducation et des emplois vie scolaire qui exercent les fonctions d’auxiliaires de vie scolaire, individuels ou (...)

  • Interdiction de la consommation des boissons énergisantes dans les établissements scolaires - Septembre 2008

    Enseignements élémentaire et secondaire SANTÉ DES MAîTRES ET DES ÉLÈVESInterdiction de la consommation des boissons énergisantes dans les établissements scolairesNOR : MENE0800540CRLR : 505-9CIRCULAIRE N°2008-090 - CIRCULAIRE N°2008-229 DU 11-7-2008MEN - DGESCOSAN - DGS
    Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; inspectrices et inspecteurs d’académie, directrices et directeurs des services départementaux de l’éducation nationale ; aux chefs (...)

  • Coopérative scolaire - Septembre 2008

    Enseignements élémentaire et secondaire VIE SCOLAIRECoopérative scolaireNOR : MENE0800615CRLR : 555-2CIRCULAIRE N° 2008-095 DU 23-7-2008MENDGESCO B2-3
    Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie, directrices et directeurs des services départementaux de l’éducation nationale ; aux chefs d’établissement ; aux directrices et directeurs d’école
    Les coopératives scolaires occupent une place spécifique dans (...)

  • Fournitures scolaires - Septembre 2008

    Enseignements élémentaire et secondaire VIE SCOLAIREFournitures scolairesNOR : MENE0800623CRLR : 510-3CIRCULAIRE N°2008-093 DU 10-7-2008MENDGESCO B3-3
    Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie, directrices et directeurs des services départementaux de l’éducation nationale
    Les parents des élèves des écoles, des collèges et des lycées reçoivent, à chaque rentrée scolaire, une liste de fournitures à se procurer. La (...)

  • Enseignement de la Shoah à l’école élémentaire - Septembre 2008

    Enseignements élémentaire et secondaire INSTRUCTIONS PÉDAGOGIQUESEnseignement de la Shoah à l’école élémentaire NOR : MENE0800541NRLR : 514-5 NOTE DE SERVICE N° 2008-085 DU 3-7-2008MENDGESCO A-1DGESCO B2-3
    Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie, directrices et directeurs des services départementaux de l’éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie, inspectrices et inspecteurs (...)